du royaume de cléopatre

du royaume de cléopatre Bichon maltais

Bichon maltais

Tel: 0616770666


 


Le prix de mes chiots est déterminé selon la lignée, la qualitée du chiot et la morphologie. 


 


 Ils partent a 10 semaines minimum , ils partent pucé, vermifugé, vacciné , certificat de bonne santé établi par mon vétérinaire, fiche d'identification, son certificat de naissance si reçue par la SCC sinon vous le recevrez par courier quelques temps après ....


 


le paiement ce fait le jour du départ du chiot :


 


Si vous avez réservé un chiot, il sera déduit sur le montant du chiot  , si besoin je fais des facilitées de paiement en 2  fois pour le solde .


 


Il faut savoir que tout acompte est acquis a l'élevage , que je ne rembourse pas si vous décider pour quelque soit la raison de ne plus prendre le chiot ( l'achat d'un chiot est un acte  réfléchi ).



 
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Les infractions aux droits d’auteur sont sanctionnées pénalement (CPI, art. L. 335-1 à L. 335-10)

En cas d’atteinte à ses droits, le titulaire du droit d'auteur dispose de l’action en contrefaçon qu’il peut exercer soit devant les juridictions civiles ou administratives pour obtenir réparation, soit devant les juridictions répressives pour obtenir des sanctions pénales.

La violation des droits d’auteurs est constitutive du délit de contrefaçon puni d’une peine de 300 000 euros d’amende et de 3 ans d’emprisonnement (CPI, art. L. 335-2 s.). Des peines complémentaires - fermeture d’établissement, confiscation, publication par voie d’affichage de la décision judiciaire - peuvent en outre être prononcées.



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